A Toute Vapeur est une e-boutique proposant l'achat de e-cigarette, mod, e-liquide et accesoires pour vapoter, A Toute Vapeur est également une marque qui a été déposée auprès de l'INPI.

Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Sur ce site, nous vous présentons l'ensemble des caractéristiques essentiels des biens. Nous serons attentifs aux remarques que vous nous transmettrez.

Conditions générales de vente

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française, elles sont conclues entre :

 "A Toute Vapeur"

et

Toute personne physique, consommateur visitant et/ou souhaitant effectuer un achat via le site internet A Toute Vapeur (ce site est accessible via l'url http://www.a-toute-vapeur.fr)

Ci après dénomnée "l'utilisateur".

Les présentes conditions visent à définir les modalités et conditions de vente à distance entre A Toute Vapeur et l'utilisateur, de la commande aux services en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes sur le site www.a-toute-vapeur.fr. Toute commande implique de l'utilisateur l'adhésion irrévocable aux présentes conditions générales de vente, étant précisé que les parties conviennent que leurs relations seront régies exlusivement par celles-ci, constituant le Contrat. L'utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est à dire avoir la majorité légale et ne pas être sous curatelle ou tutelle.

A Toute Vapeur se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier, pour des raisons légitimes, à tout moment, les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué les conditions générales de vente en vigueur sur le site www.a-toute-vapeur.fr à la date de passation de la commande par l'utilisateur. Toutefois, si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés sont situées en France.

Article 2 - Nos offres

www.a-toute-vapeur.fr est un site de vente à distance qui a pour vocation de vendre des e-cigarettes, mods, e-liquides et accessoires pour vapoteurs. Les articles proposés à la vente par A Toute Vapeur sont ceux figurant sur le site www.a-toute-vapeur.fr au jour de la consultation du site par l'utilisateur. Toutes les offres de produits et modalités de livraison sont valables pour la France, les Dom-Tom, la Belgique, la Suisse, l'Allemagne, le Royaume-Uni, l'Italie et le Luxembourg, dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité du produit après passation de commande, A Toute Vapeur s'engage à informer l'utilisateur et à effectuer le remboursement correspondant ou à proposer un article équivalent.

Article 3 - Prix

Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement (port emballage et confection du colis selon les montants en vigueur). Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra être répércuté sur le prix des articles et des produits, sans que l'utilisateur soit au préalable informé. A Toute Vapeur se réserve le droit de modifier ses prix, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués à l'utilisateur au moment de l'enregistrement de sa commande. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes (sauf erreur manifeste de prix qui peut entrainer l'annulation de la vente du produit concerné ou du produit qui bénéficierait d'une quelconque réduction ou code promotionnel tels que les produits Golden Greek ou mentionnés "High End").

Si vous demandez une livraison hors du territoire français, votre commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu'elle arrivera à destination. Le paiement de ces droits  et de ces taxes relèvent de votre responsabilité et nous vous invitons à vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays. Vous devez également vérifier  les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous nous commandez dans le pays de destination.

Article 4 - Commande

Identification préalable de l'utilisateur. Pour passer commande, l'utilisateur doit s'identifier avec son adresse e-mail et son mot de passe. Pour une première commande, l'utilisateur doit se créer un compte personnel. Ce compte lui permettra de passer commande en ligne, de suivre l'historique de ses commandes, d'imprimer ses factures. L'utilisateur devra compléter un formulaire, contenant les informations suivantes : adresse e-mail, prénom, nom, mot de passe, inscription ou pas à la newsletter de A Toute Vapeur, accepter que ses informations confidentielles soient utilisées dans le but de satisfaire la commande, son adresse postale en la nommant. Au moment de passer sa commande, l'utilisateur devra préciser un numéro de téléphone portable valide, choisir son mode de livraison, spécifier l'adresse de livraison souhaitée et la nommer. Ces informations sont nécessaire pour que la commande puisse être traitée et expédiée.

Les étapes de la commande

L'utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté de façon irrévocable les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation des descritptions des produits disponibles à la vente. La validation de la commande est définitivement enregistrée et valide à la validation du paiement. Il est prévu dès lors l'envoi d'un email confirmant à l'utilisateur sa commande et récapitulant le détail, la confirmation de commande vaut preuve de la transaction. A Toute Vapeur se réserve le droit de refuser toute commande d'un utilisateur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas résolu, une adresse érronée ou autre problème sur le compte de l'utilisateur .

Article 5 - Paiement

Le compte de l'utilisateur sera débité une fois la commande validée, l'utilisateur aura la possibilité d'imprimer sa facture en se connectant à son espace client dans l'espace prévue à cet effet. En cas de produits épuisés ou indisponibles, A Toute Vapeur en informera l'utilisateur, un remboursement, un bon d'achat ou un produit équivalent lui sera proposé.

-Paiement en ligne par Paypal

L'utilisateur doit posséder un compte Paypal, pour régler sa commande avec ce mode de paiement. En cas de paiement par Paypal,ce sont les conditions générales de Paypal qui s'appliquent. Le réglement par compte Paypal vous permet de bénéficier de la protection gratuite de vos achats.

-Paiement en ligne par carte bancaire

Les cartes acceptées sont la carte Bleue, Visa, Mastercard, ainsi que la carte Aurore, Cofinoga et 4 étoiles. Lors de la finalisation du processus de commande, l'utilisateur est invité à saisir son numéro de carte bancaire, la date d'expiration de sa carte bancaire ainsi que les 3 derniers chiffres du cryptogramme visuel figurant au dos de la carte.

-Sécurisation du paiement par carte bancaire

Afin d'assurer la sécurité des paiements, A Toute Vapeur utilise le service de paiement sécurisé paypal solution intégrale. Les données bancaires saisies par l'utilisateur sont cryptées (norme de sécurité SSL), ils ne circulent donc pas en clair sur le réseau et ils ne sont pas conservés par A Toute Vapeur. Dans tous les cas, la fourniture en ligne de son numéro de carte et la validation de sa commande vaudront preuve de l'intégrité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.

- Paiement par chèque bancaire ou postal

L'utilisateur a la possibilité de règler par chèque. Votre chèque dûment complété, signé et libéllé à l'ordre indiqué lors de la validation de commande sera à nous retourner sous un délai de 7 jours à l'adresse suivante :

A Toute Vapeur, 12 rue des côteaux, 14760 Bretteville sur Odon

Le traitement par chèque est plus long, la préparation et l'envoi ne s'effectuera qu'une fois le chèque encaissé. La commande ne sera considérée valide qu'une fois la totalité des sommes dues réglée, A Toute Vapeur se réserve le droit de demander une photocopie d'une pièce d'identité quelque soit le montant de la commande.

-Mesures de lutte contre la fraude

A Toute Vapeur aura la liberté de vérifier les données personnelles fournies par l'utilisateur et d'adopter les mesures jugées nécessaires (demande de justificatifs ou annulation de la commande) pour que la personne dont le compte bancaire est débité soit bien celle qui a passé la commande et afin d'éviter toute utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement. A Toute Vapeur se réserve la possibilité d'un dépôt de plainte en cas d'utilisation frauduleuse de moyen de paiement, ou de tentative de fraude.

Articles 6 - Frais de port et conditions de livraison

Les livraisons sont effectuées à l'adresse déclarée lors du processus de commande. A Toute Vapeur ne saurait être tenue responsable de la délivrance d'une commande à une adresse erronée, si cette erreur résulte des indications fournies par l'utilisateur lors de la passation de la commande. De même si l'impossibilité de remise de la commande à l'utilisateur résulte de son fait, l'utilisateur sera remboursé du montant de sa commande déduction faite des frais de port aller et retour.

Frais de livraison

Différents envois sont proposés à l'utilisateur pour sa commande, A Toute Vapeur utilise les service de la Poste, en fonction de la variation de poids ou de taille des articles sélectionnés l'utilisateur souhaitant pourra le cas échéant sélectionné la livraison par lettre max avec suivi ou colisimo avec suivi sans signature, l'envoi avec signature reste possible sur simple demande de l'utilisateur au service client d'A Toute Vapeur moyennant un supplément qui lui sera indiqué. Les frais de port sont offerts pour tout utilisateur résidant en France  métropolitaine à compter de 60€ d'achat hors frais de port, A Toute Vapeur se réserve le droit de décider en cas de frais de port offert le choix de la modalité de livraison, soit colisimo soit lettre max en fonction de la taille et/ou du poids de la commande et ce peut importe le mode de livraison sélectionné par l'utilisteur.

Pour les utilisateurs habitant les les Dom-Tom, la Belgique, la Suisse, l'Allemagne, le Royaume-Uni, l'Italie et le Luxembourg :

les frais de port vous seront indiqués lors de votre commande, les frais de port sont gratuits à partir de 120€ d'achat et de 6€ pour toutes commandes au delà de 60€ d'achat (hors frais de port)

 

Article 7 - Droit de rétractation / Satisfait ou remboursé

7.1 Délai de rétractation

L'utilisateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de la commande pour retourner tout article ne convenant pas, dans son emballage d'origine (non descellé) et n'ayant pas été utilisé, l'utilisateur devra faire la demande via le formulaire de contact d'échange ou de remboursement en retournant l'article par la poste, sans pénalité, à l'exeption des frais de retour. A Toute Vapeur se réserve le droit de vous demander le motif, les frais de retour seront à la charge de l'utilisateur. En cas de retour suite au droit de rétrataction nous procéderons au remboursement du montant des articles retournés sous un délai de 30 jours ouvrables.

7.2 Produits exclus du droit de rétrataction

Attention : les articles retournés utilisés, abîmés, incomplets, endommagés ou salis par l'utilisateur ne seront pas repris. Les biens que vous avez ouverts et qui ne peuvent pas être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé (http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F10485.xhtml). Par conséquence, par mesure d'hygiène les produits suivants : cartomiseurs, atomiseurs, clearomiseurs, reconstructibles, drip tip ne seront pas repris, ni échangés, à moins que ceux ci soient emballés ou scellés. Les biens personnalisables, confectionnés ou les commandes particulières de l'utilisateur sont également exclus du droit de rétractation. 

 

Artticle 8 - Transfert de propriété / Transfert de risque

Le transfert de propriété des articles au profit de l'utilisateur se trouve réalisé au jour du paiement intégral du prix de ce dernier, et ce quelque soit le jour de la date de livraison desdits articles. Le transfert de risques de perte ou de détérioration des articles intervient dès livraison et réception des articles par l'utilisateur.

Article 9 - Garanties Légales / Garanties contractuelles

9.1 Garanties légales

Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat, en matières de vices cachés, Nous vous rembourserons, réparerons ou échangerons tout produit apparemment  défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande initiale. Nous vous rembourserons également l'intégralité des frais de retour sur simple présentation des justificatifs.

9.2  Garanties contractuelles

Les produits achetés sur www.a-toute-vapeur.fr peuvent donner droit à une garantie contractuelle. Différentes garanties contractuelles sont proposées sur la page du produit. Pour souscrire à ces garanties, vous devez les ajouter à votre panier. Sont considérés comme consommables et ne pouvant rentrer dans le cadre d'une garantie les produits suivants : Cartouches, cartomiseurs, atomiseurs, e-liquides. La garantie sur le matériel est de 1 mois pour tout le reste des produits mis en ligne par a-toute-vapeur.fr, sauf garantie supérieure indiquée sur la fiche produit. En cas de problème ou de panne, vous pouvez nous contacter pour connaitre les démarches à suivre, après réception du produit et tests, le produit sera soit réparé soit échangé. Vous devez conserver votre facture d'achat pour pouvoir bénéficier de votre garantie contractuelle.  Une utilisation anormale et non conforme des produits entraine systématiquement la non prise en charge par la garantie initialement prévue.


Article 10 - Responsabilité

Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Nous sommes responsables de la bonne exécution des présentes conditions générales, A Toute Vapeur n'a pour toutes les étapes d'accès au site, de processus de commande, de la livraison qu'une obligation de moyen. Néanmoins notre responsabilité ne pourra être engagée du fait d'un cas fortuit, d'un cas de force majeure, du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ou du fait de la non conformité du produit à une législation étrangère en cas de livraison dans un pays autre que la France. A Toute Vapeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommage inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment la présence de virus informatique, une rupture de service ou une intrusion extérieure, ou de fait qualifié de force majeure conformément à la jurisprudence.

Article 11 - Législation applicable / Juridiction compétente

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige sur le fond ou sur la forme, les parties s'engagent avant toute action en justice à rechercher une solution à l'amiable, les tribunaux français seront seuls compétents


Article 12 - Nous contacter / service après-vente
Si vous souhaitez nous contacter pour exercer votre droit de rétractation ou faire jouer la garantie, notre service clientèle est à votre disposition par différents moyens que nous mettons à votre disposition

Formulaire de contact : Service clientèle

mail : mail.atoutevapeur@gmail.com

 


Article 13 - Propriété intellectuelle
L'intégralité de ce site est protégée par les législations internationales et françaises relatives à la propriété intellectuelle.  L'ensemble des textes qui composent les pages du site www.a-toute-vapeur ne peut conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle faire l'objet d'une quelconque reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable de A Toute Vapeur. Tous les produits, photos, logos, descriptifs  et contenu sur le site sont la propriété de A Toute Vapeur. A Toute Vapeur est également une marque déposée auprès de l'INPI sous la classe 34 sous le 4015267.

Article 14 - Informations nominatives

Nous collectons vos informations nominatives pour la gestion de vos commandes et le suivi de nos relations commerciales. Elles peuvent être retransmises à nos partenaires exclusivement pour l'exécution de vos commandes, conformément aux présentes conditions générales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de suppression,  de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à Service clientèle ou par courrier , en nous indiquant vos nom, prénom, adresse électronique, adresse et si possible votre référence client. Numéro de CNIL de A Toute Vapeur : déclaration n°1673657

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Mise à jour le 01/10/2016